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  #1  
Old 04-12-2007, 02:33 AM
Simon Van Pamel
 
Posts: n/a
Default Réglementation française en matière de plongée compatible avec le droit européen ?

Chers plongeurs d'Outre-Quiévrain,

Permettez-moi d'insister.

En effet, dans un autre fil de discussion, Alain FORET"
<aforet@plongee-plaisir.com> a écrit dans le message de
news:cftgae$v2n$1@news-reader4.wanadoo.fr...

> Bonsoir,
>
>
> Non, la réglementation française en matière de plongée n'est en aucun cas
> contraire aux règles européennes.
> Cela a d'ailleurs été réaffirmé par l'Europe il y a quelques mois.
>
> Cordialement,
> Alain Foret


Est-il possible d'avoir les références de cette "ré-affirmation" ?

Est-il possible d'être documenté avec précision ?

Merci.

Simon.


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  #2  
Old 04-12-2007, 02:33 AM
Thierry M.
 
Posts: n/a
Default =?iso-8859-1?Q?Re:_R=E9glementation_fran=E7aise_en_mati=E8re_ de_plong=E9e?==?iso-8859-1?Q?_compatible_avec_le_droit_europ=E9en_=3F?=

Simon Van Pamel écrivait:

> Est-il possible d'avoir les références de cette "ré-affirmation" ?
> Est-il possible d'être documenté avec précision ?
> Merci.
> Simon.


je crois qu'il a répondu, un vrai roman d'ailleurs ...
ce dont je l'en remercie,
je n'ai même pas eu le temps de tout décortiquer
ce pourquoi je me garde encore de repondre sous l'enfilade.

maintenant, quoiqu'il en soit, la fédé ne peut être tenue
pour responsable du protectionnisme des BEES,
puisque deja ... cela concerne tous les sports !
donc Alain ne pourra pas apporter toutes les
réponses, mais déjà de ce que j'en ai lu éclaire pas mal
le problème ...

Je reste néanmoins convaincu, qu'au moins une fois, dans un
sport, un professionnel de l'UE a déjà esté près
la cour européenne pour entrave a la libre circulation
des personnes et/ou non reconnaissance de capacités
professionnelles.

ce n'est pas possible que tout le monde, a l'image de cette charmante
allemande débarquée à la Réunion il ya 3 ans, soit allé, bien que déjà
qualifiée, voir le CREPS pour passer un BEES d'accompagnateur (randonnée)
sans soulever aucunes vagues ...

même tu me le mets sous les yeux, j'y crois pas : depuis toutes ces années,
il n'y aurai pas eu un seul raleur ???? impossible ... !
alors ou en est on et comment ça a ou c'est géré ?
(je sais que la justice en europe ça va a son train ... de senateur,
ou plutot de deputé européen, la sinecure totale)

--
Thierry;
http://ardf.free.fr

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  #3  
Old 04-12-2007, 02:33 AM
Simon Van Pamel
 
Posts: n/a
Default Re: Réglementation française en matière de plongée compatible avec le droit européen ?


"Thierry M." <thry.PASDEPUB.martin@free.fr> a écrit dans le message de
news:4124c21e$0$13681$636a15ce@news.free.fr...
> je crois qu'il a répondu, un vrai roman d'ailleurs ...
> ce dont je l'en remercie,
> --
> Thierry;
> http://ardf.free.fr
>


Non, il n'a pas répondu. Je souhaite simplement obtenir les références de la
"ré-affirmation européenne". Ces références précises n'ont pas été
communiquées.


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  #4  
Old 04-12-2007, 02:33 AM
Alain FORET
 
Posts: n/a
Default Re: Réglementation française en matière de plongée compatible avec le droit européen ?

Bonjour,

"Simon Van Pamel" <vpsimon(supprimerceci)@pi.be> a écrit dans le message de
news:D7ednXwi5diNW7ncRVnygQ@scarlet.biz...
>
> "Thierry M." <thry.PASDEPUB.martin@free.fr> a écrit dans le message de
> news:4124c21e$0$13681$636a15ce@news.free.fr...
> > je crois qu'il a répondu, un vrai roman d'ailleurs ...
> > ce dont je l'en remercie,
> > --
> > Thierry;
> > http://ardf.free.fr
> >

>
> Non, il n'a pas répondu. Je souhaite simplement obtenir les références de

la
> "ré-affirmation européenne". Ces références précises n'ont pas été
> communiquées.
>


Je suis en vacances et ne les ai pas sous la main.
Il s'agit du maintien du BEES Plongée français dans le cadre de l'Europe.

Je pourrais te donner le type de texte début septembre (rappelle -le moi).

Cordialement,
Alain Foret



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  #5  
Old 04-12-2007, 02:33 AM
Simon Van Pamel
 
Posts: n/a
Default Re: Réglementation française en matière de plongée compatible avec le droit européen ?

Merci.
A+

"Alain FORET" <aforet@plongee-plaisir.com> a écrit dans le message de
news:cg2qe1$m30$1@news-reader4.wanadoo.fr...
> Bonjour,
>
> "Simon Van Pamel" <vpsimon(supprimerceci)@pi.be> a écrit dans le message

de
> news:D7ednXwi5diNW7ncRVnygQ@scarlet.biz...
> >
> > "Thierry M." <thry.PASDEPUB.martin@free.fr> a écrit dans le message de
> > news:4124c21e$0$13681$636a15ce@news.free.fr...
> > > je crois qu'il a répondu, un vrai roman d'ailleurs ...
> > > ce dont je l'en remercie,
> > > --
> > > Thierry;
> > > http://ardf.free.fr
> > >

> >
> > Non, il n'a pas répondu. Je souhaite simplement obtenir les références

de
> la
> > "ré-affirmation européenne". Ces références précises n'ont pas été
> > communiquées.
> >

>
> Je suis en vacances et ne les ai pas sous la main.
> Il s'agit du maintien du BEES Plongée français dans le cadre de l'Europe.
>
> Je pourrais te donner le type de texte début septembre (rappelle -le moi).
>
> Cordialement,
> Alain Foret
>
>
>




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