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  #1  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
virginie.goeminne
 
Posts: n/a
Default droit et responsabilité du secretaire.

Salut à tous,

Quand on s'engage en tant que secrétaire dans un club, à quoi s'engage t'on?
Et quelles sont les responsabilités,droits et devoirs du secrétaire?
J'espère que quelqu'un arrivera à m'éclairer.
Je vous remercie d'avance de votre réponse.

Bonnes bulles à tous pour la rentrée des clubs.

Virginie


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  #2  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
Emmanuel GEORGES
 
Posts: n/a
Default Re: droit et responsabilité du secretaire.

Dans news:cg2j30$uk4$1@news-reader3.wanadoo.fr,
virginie.goeminne <virginie.goeminne@wanadoo.fr> a écrit:
> Salut à tous,
>
> Quand on s'engage en tant que secrétaire dans un club, à quoi
> s'engage t'on? Et quelles sont les responsabilités,droits et devoirs
> du secrétaire?


Cette question rappelle fortement les fonctions d'un président
dans un thread tout tout récent
Mais là, pour un secrétaire, c'est pire car, légalement parlant
(si je me trompe, haveur me corrigera bien), il n'existe aucune
liste précise des fonctions d'un secrétaire ; par conséquent,
ce sont les statuts (surtout) et le réglement intérieur (un peu)
qui précisent ces fonctions pour chaque association
(s'il y a une précision d'ailleurs.. pas toujours le cas).




--
Emmanuel GEORGES
Web : http://www.plonger.net - La plongée sous-marine sur le Net

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  #3  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
Le Fou
 
Posts: n/a
Default Re: droit et responsabilité du secretaire.

virginie.goeminne <virginie.goeminne@wanadoo.fr> a écrit
>
> Quand on s'engage en tant que secrétaire dans un club, à quoi s'engage

t'on?

A s'occuper des "affaires courantes", du courrier, des inscriptions, de la
paperasse...
Mais surtout, on s'engage à donner un peu de son temps au club


> Et quelles sont les responsabilités,droits et devoirs du secrétaire?


Ses droits sont les mêmes que tous les membres du "bureau" ou ceux du
"conseil d'administration", généralement prévus dans les status ou le
règlement intérieur.
Ses devoirs : faire son travail (eh oui, c'est un travail, même si c'est
bénévole).
Ses responsabilités : Si elle oublie d'acquitter une facture, c'est le club
qui va en pâtir.
Le (la) secrétaire joue un rôle prépondérant dans un club, sa responsabilité
est en général mise en cause au niveau du club (si problème), rarement au
niveau pénal.
C'est le président qui morfle (voir fil sur les responsabilités d'un
président).
Vas-y, engage-toi !

--
A'tchao

Le Fou (6 ans de secrétariat)
http://perso.club-internet.fr/ehiller/
http://club.exocet.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/



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  #4  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
haveur
 
Posts: n/a
Default Re: droit et =?ISO-8859-1?Q?responsabilit=E9_du_secretaire=2E?=

Bonsoir,

Emmanuel GEORGES a écrit :

> Dans news:cg2j30$uk4$1@news-reader3.wanadoo.fr,
> virginie.goeminne <virginie.goeminne@wanadoo.fr> a écrit:
>
>>Salut à tous,
>>
>>Quand on s'engage en tant que secrétaire dans un club, à quoi
>>s'engage t'on? Et quelles sont les responsabilités,droits et devoirs
>>du secrétaire?

>
>
> Cette question rappelle fortement les fonctions d'un président
> dans un thread tout tout récent
> Mais là, pour un secrétaire, c'est pire car, légalement parlant
> (si je me trompe, haveur me corrigera bien), il n'existe aucune
> liste précise des fonctions d'un secrétaire ; par conséquent,
> ce sont les statuts (surtout) et le réglement intérieur (un peu)
> qui précisent ces fonctions pour chaque association
> (s'il y a une précision d'ailleurs.. pas toujours le cas).
>


Exact.

Seule précision il n'existe aucune disposition légale ou réglementaire
(pour une association "ordinaire") relatives aux fonctions dirigeantes
et instances dirigeantes résident, vice président, secrétaire général,
responsable administratif, trésorier, directeur administratif,
responsable technique, responsable de la sécurité, grand sachem, petit
gourou ... comité, conseil d'administration, secrétariat, bureau grope
décisionnel, groupe de direction, collectif de direction ...


--

le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations
www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
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  #5  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
Guilhem Molines
 
Posts: n/a
Default Re: droit et =?ISO-8859-1?Q?responsabilit=E9_du_secretaire=2E?=

Salut,

Le Fou wrote:
> .../...
>>Et quelles sont les responsabilités,droits et devoirs du secrétaire?

>
>
> Ses droits sont les mêmes que tous les membres du "bureau" ou ceux du
> "conseil d'administration", généralement prévus dans les status ou le
> règlement intérieur.
> Ses devoirs : faire son travail (eh oui, c'est un travail, même si c'est
> bénévole).
> Ses responsabilités : Si elle oublie d'acquitter une facture, c'est le club
> qui va en pâtir.


J'aurai pense, en toute logique, que le paiement des factures etait une
attribution normalement confiee au tresorier.

A+

Guilhem
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  #6  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
Nic
 
Posts: n/a
Default Re: droit et responsabilité du secretaire.

elle prend les PV des séances...
elle s'occupe du courrier...

"virginie.goeminne" <virginie.goeminne@wanadoo.fr> a écrit dans le message
de news:cg2j30$uk4$1@news-reader3.wanadoo.fr...
> Salut à tous,
>
> Quand on s'engage en tant que secrétaire dans un club, à quoi s'engage

t'on?
> Et quelles sont les responsabilités,droits et devoirs du secrétaire?
> J'espère que quelqu'un arrivera à m'éclairer.
> Je vous remercie d'avance de votre réponse.
>
> Bonnes bulles à tous pour la rentrée des clubs.
>
> Virginie
>
>



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  #7  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
St?phane Dewamin
 
Posts: n/a
Default Re: =?ISO-8859-1?Q?droit_et_responsabilit=E9_du_secretaire.?=

"Le Fou" <ehiller@club-internet.fr> wrote in message news:<41251861$0$309$7a628cd7@news.club-internet.fr>...
> virginie.goeminne <virginie.goeminne@wanadoo.fr> a écrit
> >
> > Quand on s'engage en tant que secrétaire dans un club, à quoi s'engage

> t'on?
>
> A s'occuper des "affaires courantes", du courrier, des inscriptions, de la
> paperasse...
>

salut,

je t'imagine bien en tailleurs gris, hauts talons, cheveux tirés en
arrière, et lunettes roses!
Courrier, café, cigare ( à la maison blanche c'était parait il à
16 h)).

mais même si c'est plaisant à fantasmer, il ne faut pas confondre LE
secrétaire et LA secrétaire, tous deux ont un rôle important, mais ce
n'est pas le même. Secrétaires de toutes les assos, on vous ment, on
vous spolie!!

Secrétaire n'est pas défini ni pour les assos ni pour les sociétés, et
pourtant le mot existe, la fonction aussi. Par analogie au secrétaire
des sociétés, il existe lors des assemblées et de toute réunion de
prise de décision collégiale.

Virginie est LE secrétaire de son club, et sa responsabilité est de
garantir l'existence légale du club, la conformité des décisions
prises dans le club, la régularité de l'expression de la volonté de
l'association. elle est donc responsable de l'organisation, de la
régularité et de la mise en application de toutes les décisions (acte
de création, élections, décisions de bureau ou de comité, jusqu'a la
décision ultime de dissolution). Régularité vis à vis des membres
(ordre du jour des assemblées, convocations dans les délais et
présentation des registres et documents annexes obligatoires,
organisation des scrutins, dépouillement, transcription, signatures,
affichage et diffusion, archivage), mais aussi des administrations (
formalités auprès de la préfecture) et des tiers (représentation des
registres, délivrance de copies de pouvoir, d'attestations, de copies
de décisions).
à la limite, enregistrer les inscriptions, même si c'est un boulot
administratif, ne me semble pas de la responsabilité du secrétaire.

euh, Le Fou, mon petit, pour moi ce sera sans sucre, n'est ce pas,
humm!.



Bon courage,

SD
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  #8  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
haveur
 
Posts: n/a
Default Re: droit et =?ISO-8859-1?Q?responsabilit=E9_du_secretaire=2E?=

Bonsoir,

St?phane Dewamin a écrit :
> Secrétaire n'est pas défini ni pour les assos ni pour les sociétés, et
> pourtant le mot existe, la fonction aussi. Par analogie au secrétaire
> des sociétés, il existe lors des assemblées et de toute réunion de
> prise de décision collégiale.


L'analogie ne peut apporter une réponse là où les statuts sont silencieux.

La question ne précise pas ce que les statuts de cette association
définissent comme attribut à la fonction de secrétaire. Il se peut
qu'ils n'en précisent pas... Dans ce cas retour à un fil analogue de ce
forum ))

>
> Virginie est LE secrétaire de son club, et sa responsabilité est de
> garantir l'existence légale du club, la conformité des décisions
> prises dans le club, la régularité de l'expression de la volonté de
> l'association. elle est donc responsable de l'organisation, de la
> régularité et de la mise en application de toutes les décisions (acte
> de création, élections, décisions de bureau ou de comité, jusqu'a la
> décision ultime de dissolution). Régularité vis à vis des membres
> (ordre du jour des assemblées, convocations dans les délais et
> présentation des registres et documents annexes obligatoires,
> organisation des scrutins, dépouillement, transcription, signatures,
> affichage et diffusion, archivage), mais aussi des administrations (
> formalités auprès de la préfecture) et des tiers (représentation des
> registres, délivrance de copies de pouvoir, d'attestations, de copies
> de décisions).
> à la limite, enregistrer les inscriptions, même si c'est un boulot
> administratif, ne me semble pas de la responsabilité du secrétaire.

Cette énumération est possible mais n'apprte aucune réponse certaine
car seul les statuts (bis repetita) ont valeur juridique certaine sur ce
point.

D'autant plus que parmi cette énumération existent des exagérations ou
des rôles pouvant être attribués à d'autres fonctions dirigeante comme :
- existence légale
- conformité des décisions ( conforme avec quoi ?)
- responsabilité de l'organisation ( et le rôle d'animation du
responsable / président ?)
- mise en applciation des décisions du bureau ( non c'est plutôt de la
responsabilité du responsable/président
- régularité vis à vis des membes ... c'est alors le rôle d'un
responsable "juridique"
- formalité vis à vis des administrations et préfecture : ce n'est pas
l'avis de la fédération puisque dans les statuts qu'elle "suggére" pour
la création d'une association c'est le président qui a ce rôle. Mais
c'est très souvent au secrétaire de l'effectuer et c'est tout aussi
logique que de l'attribuer au président.

Par contre tenir la liste à jour des membres entre généralement, et à
juste titre, dans les attributs d'un secrétaire, conjointement avec le
trésorier.

Cordialement.


--

le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations
www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
Reply With Quote
  #9  
Old 04-12-2007, 01:33 AM
Le Fou
 
Posts: n/a
Default Re: droit et responsabilité du secretaire.

St?phane Dewamin <stdewamin@aol.com> a écrit

> virginie :
> > Quand on s'engage en tant que secrétaire dans un club, à quoi s'engage

> t'on?


> > Le Fou :
> > A s'occuper des "affaires courantes", du courrier, des inscriptions, de

la
> > paperasse...



> mais même si c'est plaisant à fantasmer, il ne faut pas confondre LE
> secrétaire et LA secrétaire, tous deux ont un rôle important, mais ce
> n'est pas le même. Secrétaires de toutes les assos, on vous ment, on
> vous spolie!!
>
> Secrétaire n'est pas défini ni pour les assos ni pour les sociétés, et
> pourtant le mot existe, la fonction aussi. Par analogie au secrétaire
> des sociétés, il existe lors des assemblées et de toute réunion de
> prise de décision collégiale.
>
> Virginie est LE secrétaire de son club,


Tu sais que pas-mal de noms de fonctions ont été féminisés depuis quelque
temps ?
Si Virginie est une femme elle sera ravie d'être LA secrétaire


> et sa responsabilité est de
> garantir l'existence légale du club, la conformité des décisions
> prises dans le club, la régularité de l'expression de la volonté de
> l'association. elle est donc responsable de l'organisation, de la
> régularité et de la mise en application de toutes les décisions (acte
> de création, élections, décisions de bureau ou de comité, jusqu'a la
> décision ultime de dissolution). Régularité vis à vis des membres
> (ordre du jour des assemblées, convocations dans les délais et
> présentation des registres et documents annexes obligatoires,
> organisation des scrutins, dépouillement, transcription, signatures,
> affichage et diffusion, archivage), mais aussi des administrations (
> formalités auprès de la préfecture) et des tiers (représentation des
> registres, délivrance de copies de pouvoir, d'attestations, de copies
> de décisions).


Bin oui quoi, les "affaires courantes" et la paperasse, comme je disais


> à la limite, enregistrer les inscriptions, même si c'est un boulot
> administratif, ne me semble pas de la responsabilité du secrétaire.


Le responsable du matériel ne veut pas le faire chez nous...


> euh, Le Fou, mon petit, pour moi ce sera sans sucre, n'est ce pas,
> humm!.


On n'a pas encore de cafetière au club, trop pauvres...

--
A'tchao

Le Fou
http://perso.club-internet.fr/ehiller/
http://club.exocet.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/



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