Statuts Codep

Bonjour à tous,

Question relative aux statuts des Comités Départementaux.

Dans le modèle de statuts proposés par la FFESSM pour ses Comités
Départementaux, on peut lire :

"Article 8- Réunion - Délibération
Le Comité Directeur se réunit AU MOINS TROIS FOIS PAR AN"

Est-il légal de transformer cette phrase par "au moins une fois par an", ou
"au moins deux fois par an" ?

Bonjour bonsoir *Tintin*
<tintin@ marché sur la lune> qui nous disait:
|| Bonjour à tous,
||
|| Question relative aux statuts des Comités Départementaux.
||
|| Dans le modèle de statuts proposés par la FFESSM pour ses Comités
|| Départementaux, on peut lire :
||
|| "Article 8- Réunion - Délibération
|| Le Comité Directeur se réunit AU MOINS TROIS FOIS PAR AN"
||
|| Est-il légal de transformer cette phrase par "au moins une fois par
|| an", ou "au moins deux fois par an" ?

Légal n'est pas forcément le bon terme.
Cela dit, on peut supposer qu'un modèle de statut n'a pas force de Loi.
C'est un modèle.
Question : pourquoi au moins 3 fois par ans ? Une fois en début de saison
pour décider des orientations de l'année, une fois en fin pour faire le
bilan et une fois en cours pour ajuster et faire un point intermédiaire.
C'est une simple suggestion.

Cela dit, la durée de la réunion n'est pas précisée (7 secondes : bonjour,
tout va bien ? au revoir). Mais AMHA, ca va relever d'un niveau d'activité
TRES faible.
--
A+ °°°[:]o)

CFrofro www.cfrofro.fr.st

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Tintin <tintin@ marché sur la lune> a écrit
>
> Question relative aux statuts des Comités Départementaux.
>
> Dans le modèle de statuts proposés par la FFESSM pour ses Comités
> Départementaux, on peut lire :
>
> "Article 8- Réunion - Délibération
> Le Comité Directeur se réunit AU MOINS TROIS FOIS PAR AN"
>
> Est-il légal de transformer cette phrase par "au moins une fois par an",
ou
> "au moins deux fois par an" ?

Pourquoi ne pas poser la question directement à la FFESSM ?
Je suppose que vous êtes en train de refaire vos statuts, c'est ce qu'on a
fait au CODEP Vaucluse en début de semaine, ces nouveaux statuts vont être
présentés à la FFESSM pour y être acceptés ou corrigés avant d'être
présentés et approuvés lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire.
Personnellement je pense qu'un CODEP qui se réunit une seule (voire deux)
fois par an n'a aucune raison d'exister...

--
A'tchao

Le Fou
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