questions sur responsabilités du président lors d'une sortie club.

Bonjour a tous,
je me pose les questions suivantes:

- Pour un club FFESSM, qui organise une sortie dans une scruture commerciale
FFESSM ou non, quelles sont les droits et obligations des présidents ou
autres responsables commerciaux ?
- Dans ce cas, quelles sont les responsabilités pour le présidents du club
organisateurs ? mon expérience me laisse a penser que si il n'y a pas de
convention signée entre le club organisateur et le club d'accueil, seul le
Club est responsable en particulier de vérifier les dossiers (
Certif+niveau) des participants. Maintenant imaginons une sortie où il n'y a
pas de convention signée et qu'il y a un problème, et que on se rend compte
que les certificats médicaux ne sont pas a jour . Qui est responsable ? le
président du club organisateur qui a laissé un de ses plongeurs participer à
une sortie avec un dossier incomplet, ou bien le club d'acceuil qui n'a pas
vérifié. Pour moi si il n'y a pas de convention signée, c'est une sortie
individuelle?

- Compliquons maintenant le truc : vous organisez une plongée club et vous
acceptez des plongeurs d'un autre club , club "ami" car vous avez l'habitude
de partager des sorties et du matériel avec eux. D'ailleurs vous avez signé
une convention pour clarifier le partage des activités et des
infrastructures . Qui est responsable : le président club organisateur ou
le président club "ami" lors d'un souci avec un plongeur "ami" ???

J'espère que quelqu'un pourra m'aider a répondre a cela ou m'indiquer une
adresse ou contact qui pourrait m'aider
merci d'avance

Emma °°°°°°°°°°°°[@)]

Bonjour,

Emma a écrit :
> Bonjour a tous,
> je me pose les questions suivantes:
>
> - Pour un club FFESSM, qui organise une sortie dans une scruture commerciale
> FFESSM ou non, quelles sont les droits et obligations des présidents ou
> autres responsables commerciaux ?
> - Dans ce cas, quelles sont les responsabilités pour le présidents du club
> organisateurs ? mon expérience me laisse a penser que si il n'y a pas de
> convention signée entre le club organisateur et le club d'accueil, seul le
> Club est responsable en particulier de vérifier les dossiers (
> Certif+niveau) des participants. Maintenant imaginons une sortie où il n'y a
> pas de convention signée et qu'il y a un problème, et que on se rend compte
> que les certificats médicaux ne sont pas a jour . Qui est responsable ? le
> président du club organisateur qui a laissé un de ses plongeurs participer à
> une sortie avec un dossier incomplet, ou bien le club d'acceuil qui n'a pas
> vérifié. Pour moi si il n'y a pas de convention signée, c'est une sortie
> individuelle?
>
> - Compliquons maintenant le truc : vous organisez une plongée club et vous
> acceptez des plongeurs d'un autre club , club "ami" car vous avez l'habitude
> de partager des sorties et du matériel avec eux. D'ailleurs vous avez signé
> une convention pour clarifier le partage des activités et des
> infrastructures . Qui est responsable : le président club organisateur ou
> le président club "ami" lors d'un souci avec un plongeur "ami" ???

Le plus simple ne serait il pas de tout simplement vérifier que les
certificat médicaux sont à jour? Mon avis est que chacun doit faire ce
qu'il y a à faire pour que la sortie se passe bien, pas a vouloir se
dégager de ses responsabilités en permanence. C'est un état d'esprit.

Sinon pour répondre clairement à la question, je pense que c'est le
directeur de plongée lors de la sortie qui est responsable. C'est à lui
que reviens la charge de faire en sorte que les conditions légales et de
sécurités soient bien respectées.

--
Charles Nérot

"Emma" <elyfebo@free.fr> wrote in message news:<419a85a1$0$2402$626a14ce@news.free.fr>...
> Bonjour a tous,
> je me pose les questions suivantes:
> - Pour un club FFESSM, qui organise une sortie dans une scruture commerciale
> FFESSM ou non, quelles sont les droits et obligations des présidents ou
> autres responsables commerciaux ?
> - Dans ce cas, quelles sont les responsabilités pour le présidents du club
> organisateurs ? mon expérience me laisse a penser que si il n'y a pas de
> convention signée entre le club organisateur et le club d'accueil, seul le
> Club est responsable en particulier de vérifier les dossiers (
> Certif+niveau) des participants. Maintenant imaginons une sortie où il n'y a
> pas de convention signée et qu'il y a un problème, et que on se rend compte
> que les certificats médicaux ne sont pas a jour . Qui est responsable ? le
> président du club organisateur qui a laissé un de ses plongeurs participer à
> une sortie avec un dossier incomplet, ou bien le club d'acceuil qui n'a pas
> vérifié. Pour moi si il n'y a pas de convention signée, c'est une sortie
> individuelle?


Salut,

De toute façon il y aura facturation, donc trace ecrite (ne serais ce
qu'en comptabilité)

Donc je pense que :

Si la structure d'accueil possede un bateau inscrit au commerce
(navire à passagers) et qu'elle loue uniquement ce bateau (plongeurs
autoencadrés) la responsabilité du "club passager" reste entière.

Si par contre la stucture commerciale possede un bateau inscrit à la
plaisance elle ne peut pas le louer et donc elle "vends des plongées"
sa responsabilité doit, je présume, etre engagée au moins
partiellemnt.

Ceci dit je pense que l'avis d'un juriste serai, le bienvenue.

Henri






>
> - Compliquons maintenant le truc : vous organisez une plongée club et vous
> acceptez des plongeurs d'un autre club , club "ami" car vous avez l'habitude
> de partager des sorties et du matériel avec eux. D'ailleurs vous avez signé
> une convention pour clarifier le partage des activités et des
> infrastructures . Qui est responsable : le président club organisateur ou
> le président club "ami" lors d'un souci avec un plongeur "ami" ???
>
> J'espère que quelqu'un pourra m'aider a répondre a cela ou m'indiquer une
> adresse ou contact qui pourrait m'aider
> merci d'avance
>
> Emma °°°°°°°°°°°°[@)]

Emma <elyfebo@free.fr> a écrit
>
> - Pour un club FFESSM, qui organise une sortie dans une scruture
commerciale
> FFESSM ou non, quelles sont les droits et obligations des présidents ou
> autres responsables commerciaux ?
> - Dans ce cas, quelles sont les responsabilités pour le présidents du club
> organisateurs ? mon expérience me laisse a penser que si il n'y a pas de
> convention signée entre le club organisateur et le club d'accueil, seul le
> Club est responsable en particulier de vérifier les dossiers

> Certif+niveau) des participants.

C'est la structure qui vous accueille qui doit vérifier que tous les
plongeurs sont en règle pour pouvoir plonger.


> Maintenant imaginons une sortie où il n'y a
> pas de convention signée et qu'il y a un problème, et que on se rend
compte
> que les certificats médicaux ne sont pas a jour . Qui est responsable ? le
> président du club organisateur qui a laissé un de ses plongeurs participer
à
> une sortie avec un dossier incomplet, ou bien le club d'acceuil qui n'a
pas
> vérifié. Pour moi si il n'y a pas de convention signée, c'est une sortie
> individuelle?

Le club prestataire est sensé vérifier ce genre de chose, il engage sa
responsabilité là-dessus.
Maintenant, comme ça se passe souvent (lorsqu'un club fréquente souvent les
mêmes structures), le club prestataire fait confiance en l'organisateur du
club demandant et dans ce cas, si problème, la responsabilité serait
partagée mais au final c'est toujours au juge qu'il reviendra de déterminer
le degré de responsabilité de chacun.


> - Compliquons maintenant le truc : vous organisez une plongée club et vous
> acceptez des plongeurs d'un autre club , club "ami" car vous avez
l'habitude
> de partager des sorties et du matériel avec eux. D'ailleurs vous avez
signé
> une convention pour clarifier le partage des activités et des
> infrastructures . Qui est responsable : le président club organisateur ou
> le président club "ami" lors d'un souci avec un plongeur "ami" ???

Puisqu'il y a convention, ce genre de détail devrait y figurer.

--
A'tchao

Le Fou
http://perso.club-internet.fr/ehiller/
http://club.exocet.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/

Emma a écrit:
> Bonjour a tous,
> je me pose les questions suivantes:
>
> - Pour un club FFESSM, qui organise une sortie dans une scruture commerciale
> FFESSM ou non, quelles sont les droits et obligations des présidents ou
> autres responsables commerciaux ?
Etc... [cut la suite]

Bonjour,
Tu as raison de poser les questions que tu poses.
La solution, c'est de leur donner une réponse avant d'embarquer sur le
bateau. Il n'y a pas de règle, c'est une négociation, à l'issue de
laquelle les responsabilités de chacun sont établies. Généralement ça
prend la forme de se mettre d'accord sur le directeur de plongée, ce qui
en principe se fait avant la mise à l'eau...
Petite remarque, il peut y avoir plusieurs directeurs de plongée sur un
bateau, chacun étant le DP de telle ou telles palanquée(s).

J'avais posé une question similaire en juillet 2000, si Google est ton
ami, voir le fil "Lequel est DP ?" initié le 05/07/2000. Il y avait une
réponse de J.M. Oyhenart.
Cordialement,
Yves, qu'est plus président )))
--
Belles rencontres à tous, en surface comme dessous...
yves.girard@inrets.fr, http://www.inrets.fr
N2 (CMAS**) au club de LAMBESC, F-13.