nouveau site

Michel a écrit :
> Bonjour à tous,
>
> Quelques vidéos et des infos utiles sur pas mal de sites de plongées sont
> disponibles sur mon site perso : http://www.plongeplus.com/
> Le site n'est pas encore totalement terminé mais je pense qu'on peut déjà y
> glaner des choses intéressantes ...
> Bon surf
>
> Michel
>
>
Salut,

Sur ton site web a la page des sites de plongees, on peut lire ceci:

Rappelez vous que la plongée ne s'improvise jamais!! La pratique de la
plongée sous-marine à l'air est réglementée par le décret de septembre 1998

Voir le lien suivant : site CTN

D'accord avec la premiere phrase, mais celle sur le decret meriterait
que "en structure " soit ajoute, non?

Tonio

Bonjour ou bonsoir à Tonio qui nous racontait :

> Salut,
>
> Sur ton site web a la page des sites de plongees, on peut lire ceci:
>
> Rappelez vous que la plongée ne s'improvise jamais!! La pratique de la plongée
> sous-marine à l'air est réglementée par le décret de septembre 1998
>
> Voir le lien suivant : site CTN
>
> D'accord avec la premiere phrase, mais celle sur le decret meriterait que "en
> structure " soit ajoute, non?

Dans l'esprit tu as raison, mais dans la réalité, nous savons bien que les
tribunaux font quand même référence à cet arrêté pour une plongée hors
structure

--
Hugues Foucault

Dans news:41b43180@epflnews.epfl.ch,
Tonio <antoine.pourriel.dorcier@nospam.epfl.ch> a écrit:

> Sur ton site web a la page des sites de plongees, on peut lire ceci:
>
> Rappelez vous que la plongée ne s'improvise jamais!! La pratique de la
> plongée sous-marine à l'air est réglementée par le décret de
> septembre 1998
(...)
> D'accord avec la premiere phrase, mais celle sur le decret meriterait
> que "en structure " soit ajoute, non?

Mais aussi que la date de cet arrêté soit correct !




--
Emmanuel GEORGES
Web : http://www.plonger.net - La plongée sous-marine sur le Net

La plongée est règlementée par l'arrété de 1998 et ce décret peut aussi
s'étendre à la pratique hors structure, en tout cas la jurisprudence semble
le montrer ... Tant que tout va bien, pas de problème. Si un pépin se
produit, et que la plongée a été organisée sans respecter les règles de
l'arrété, cela peut mal se passer. Voir par ex.
http://perso.wanadoo.fr/quai.rive-neuve/proc175.html. Il ne me semble pas
trop conseillé de s'en écarter. D'ailleurs dans le principe, si ce décret
est justifié pour les structures, pourquoi ne le serait-il pas en dehors de
celles-ci?? Les risques de la plongée hors structure seraient-ils différents
de celle en structure?? Maintenant chacun est libre de prendre ses risques
dans la mesure où il est capable de les évaluer et surtout dans la mesure où
il ne les prend pas pour d'autres.
Par contre mea culpa, je devais être ailleurs, l'arrêté est daté, tout le
monde aura rectifié je l'espère, du 22 juin 1998...!!!! Je me réfère à
l'arrêté du 22 juin 1998, modifié (arr. du 28 août 2000). Avec toutes mes
excuses pour cette lamentable erreur!!!

M.C.
----- Original Message -----
From: "Tonio" <antoine.pourriel.dorcier@nospam.epfl.ch>
Newsgroups: fr.rec.plongee
Sent: Monday, December 06, 2004 11:17 AM
Subject: Re: nouveau site


> Michel a écrit :
>> Bonjour à tous,
>>
>> Quelques vidéos et des infos utiles sur pas mal de sites de plongées sont
>> disponibles sur mon site perso : http://www.plongeplus.com/
>> Le site n'est pas encore totalement terminé mais je pense qu'on peut déjà
>> y glaner des choses intéressantes ...
>> Bon surf
>>
>> Michel
>>
>>
> Salut,
>
> Sur ton site web a la page des sites de plongees, on peut lire ceci:
>
> Rappelez vous que la plongée ne s'improvise jamais!! La pratique de la
> plongée sous-marine à l'air est réglementée par le décret de septembre
> 1998
>
> Voir le lien suivant : site CTN
>
> D'accord avec la premiere phrase, mais celle sur le decret meriterait que
> "en structure " soit ajoute, non?
>
> Tonio
"Tonio" <antoine.pourriel.dorcier@nospam.epfl.ch> a écrit dans le message de
news: 41b43180@epflnews.epfl.ch...
> Michel a écrit :
>> Bonjour à tous,
>>
>> Quelques vidéos et des infos utiles sur pas mal de sites de plongées sont
>> disponibles sur mon site perso : http://www.plongeplus.com/
>> Le site n'est pas encore totalement terminé mais je pense qu'on peut déjà
>> y glaner des choses intéressantes ...
>> Bon surf
>>
>> Michel
>>
>>
> Salut,
>
> Sur ton site web a la page des sites de plongees, on peut lire ceci:
>
> Rappelez vous que la plongée ne s'improvise jamais!! La pratique de la
> plongée sous-marine à l'air est réglementée par le décret de septembre
> 1998
>
> Voir le lien suivant : site CTN
>
> D'accord avec la premiere phrase, mais celle sur le decret meriterait que
> "en structure " soit ajoute, non?
>
> Tonio

Michel a pensé très fort :
> Il ne me semble pas
> trop conseillé de s'en écarter. D'ailleurs dans le principe, si ce décret est
> justifié pour les structures, pourquoi ne le serait-il pas en dehors de
> celles-ci?? Les risques de la plongée hors structure seraient-ils différents
> de celle en structure?? Maintenant chacun est libre de prendre ses risques
> dans la mesure où il est capable de les évaluer et surtout dans la mesure où
> il ne les prend pas pour d'autres.

Bravo, ça faisait longtemps , laisse nous faire ce qu'on veut hors
structure et surtout ne pense pas pour nous !!!
Et la FAQ Thierry tu fais quoi ?

--
Jérôme

Michel a écrit dans notre forum :
> La plongée est règlementée par l'arrété de 1998 et ce décret peut aussi
> s'étendre à la pratique hors structure, en tout cas la jurisprudence semble le
> montrer ... Tant que tout va bien, pas de problème. Si un pépin se produit, et
> que la plongée a été organisée sans respecter les règles de l'arrété, cela peut
> mal se passer. Voir par ex.
> http://perso.wanadoo.fr/quai.rive-neuve/proc175.html. Il ne me semble pas trop
> conseillé de s'en écarter. D'ailleurs dans le principe, si ce décret est
> justifié pour les structures, pourquoi ne le serait-il pas en dehors de
> celles-ci?? Les risques de la plongée hors structure seraient-ils différents de
> celle en structure?? Maintenant chacun est libre de prendre ses risques dans la
> mesure où il est capable de les évaluer et surtout dans la mesure où il ne les
> prend pas pour d'autres.

OK avec toi, on peut considéré que ce jugement peu faire jurisprudennce
puisqu'il a été jusqu'en cour d'appel et qu'il n'a pas été cassé. Mais
d'un autre coté ce jugement est fondé sur l'arrêté de 1991, pas sur celui
de juin 1998 modifié 2000. Est ce qu'il peu y avoir confusion (pas dans le
sens d'erreur) des 2 arrêtés ??

Lucie, peux tu nous éclairer

--
Hugues Foucault

"Hugues Foucault" <hfoucaultPAS@PUBtiscali.fr> a écrit dans le message de
news:
> OK avec toi, on peut considéré que ce jugement peu faire jurisprudennce
> puisqu'il a été jusqu'en cour d'appel et qu'il n'a pas été cassé. Mais
> d'un autre coté ce jugement est fondé sur l'arrêté de 1991, pas sur celui
> de juin 1998 modifié 2000.

Et -surtout- antérieure à la modif du CP121-3, qui est plus "clef" en terme
d'interpretation de la violation d'obligation de securité

F.

Dans news:mn.35617d4c3f83465f.23466@PUBtiscali.fr,
Hugues Foucault <hfoucaultPAS@PUBtiscali.fr> a écrit:
(...)
> OK avec toi, on peut considéré que ce jugement peu faire
> jurisprudennce puisqu'il a été jusqu'en cour d'appel et qu'il n'a pas
> été cassé. Mais d'un autre coté ce jugement est fondé sur l'arrêté de
> 1991, pas sur celui de juin 1998 modifié 2000. Est ce qu'il peu y
> avoir confusion (pas dans le sens d'erreur) des 2 arrêtés ??

Les deux arrêtés, de 98 modifié 2000 et de 91, sont très proches
l'un de l'autre ; il y a juste quelques détails qui ont changés
(du genre 2 élèves par baptême en 91, transformés
en 1 élève par baptême en 98, me semble-t-il de mémoire).
Mais les deux arrêtés s'appliquent bien aux structures
et aux plongées à l'air.



--
Emmanuel GEORGES
Web : http://www.plonger.net - La plongée sous-marine sur le Net

"Emmanuel GEORGES" <georges.emmanuelPASDESPAM@free.PAS.DE.SPAM.fr> a écrit
dans le message de news:
> Mais les deux arrêtés s'appliquent bien aux structures
> et aux plongées à l'air.

Emmanuel, ici la question n'est pas l'arrêté; je crois, mais les
dispositions du CP qui ont permis la CA d'y faire reference. Il n'est pas du
tout evident que actuellement cela tienne en droit (on notera et on
regrettera que aucune de ces affaires n'ait été en cassation, ce qui serait
interessant, pourtant : savoir si la reference a un arrete s'appliquant a la
plongee en structure est une faute de droit ou pas. Si ce n'a pas été le
cas, c'est visiblement par ce que aucune affaire se passant hors structure
n'a aboutie a une condamnation a de la prison ferme qui aurait pu faire
qu'un gars essaye le tout pour le tout)


F:

"Michel" <mcomte@orange.fr> a écrit dans le message de news:
41b4d1ce$0$3412$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> La plongée est règlementée par l'arrété de 1998 et ce décret peut aussi
> s'étendre à la pratique hors structure, en tout cas la jurisprudence
semble
> le montrer ... Tant que tout va bien, pas de problème. Si un pépin se
> produit, et que la plongée a été organisée sans respecter les règles de
> l'arrété, cela peut mal se passer.

Cessez de troller sans arrêt avec ça .

Il n'y a pas de jurisprudence dans ce que vous illustrez
Les arrêts se réfèrent à une réglementation antérieure à celle dont vous
faites allusion


C'est moins les arrêtés régissant les plongées en Établissement qui sont
pris en compte par les juges dans leurs attendus que les règles de l'art .

En plongée autonome hors structure comme ailleurs , on se doit d'être
sérieux et de respecter les règles de l'art et la hiérarchie des compétences
, comme en toute chose .
ça s'appelle bêtement la responsabilité .

Y'en a surtout marre ( spécialement dans le cadre des structures et des
clubs) des gens qui font n'importe quoi et qui ne savent même pas ce que
planifier une plongée veut dire !
regardez autour de vous dans vos sorties clubs et dites un peu s'il est si
fréquent que vous vous soyez mis à l'eau en réfléchissant à la plongée que
vous alliez faire !

Bernard