code maritime

Passant le N4, on est arrivé a la réglementation maritime, or il parait
que celas vient de changer en 2 fois c dernière années (et même très
récemment).
On peut-on trouvé le code maritime a téléchargé pour l'activité
subaquatique ???? merci

--
Florent
N3 - E1

Bonjour,

"SubPlongeur08" <NOSPAMsubplongeur08@free.fr> a écrit dans le message de
news: 42581926$0$7258$636a15ce@news.free.fr...
> Passant le N4, on est arrivé a la réglementation maritime, or il parait
> que celas vient de changer en 2 fois c dernière années (et même très
> récemment).
> On peut-on trouvé le code maritime a téléchargé pour l'activité
> subaquatique ???? merci
>
> --
> Florent
> N3 - E1

Ben non !
On peut toujours télécharger la nouvelle division 224 sur
www.legifrance.gouv.fr

Mais pour les modalités d'application et l'activité de plongée, rien de bien
clair.
Des réunion sont en cours auprès des Affaires maritimes.

A+
Alain Foret

merci pour cette adresse, mais je suis perdu dans ce site ; sais tu
quel lien méne au texte de lois sur les différentes catégories des permis
bateaux - la sécu embarqué - la signalisation - ..... enfin le BAba du code
"de la route" maritime ??
merci encor

Bonjour,

c'est la division 224 !!!.

sinon, tu vas sur Legifrance et tu cherches les arretés du 30/09/2004 (JO du
28 10 04) et arreté du 27 12 2004 accordant délégation prevue à l'art 17 de
la loi du 16 07 1984 (JO du 11 01 2005).

Maintenant, il faut aussi savoir ce que tu cherches :
la catégorie de navigation, la catégorie de ton bateau, au commerce, en
plaisance ???

Le mieux, avec les infos d'AF et les liens ci dessus, c'est que tu cherches
ce que tu veux.

Bonnes bulles

Christophe 38



SubPlongeur08 wrote:
> merci pour cette adresse, mais je suis perdu dans ce site ;
> sais tu quel lien méne au texte de lois sur les différentes
> catégories des permis bateaux - la sécu embarqué - la signalisation -
> ..... enfin le BAba du code "de la route" maritime ??
> merci encor

http://www.mer.equipement.gouv.fr/ac...tation2005.pdf


"SubPlongeur08" <NOSPAMsubplongeur08@free.fr> a écrit dans le message de
news:42581926$0$7258$636a15ce@news.free.fr...
> Passant le N4, on est arrivé a la réglementation maritime, or il
parait
> que celas vient de changer en 2 fois c dernière années (et même très
> récemment).
> On peut-on trouvé le code maritime a téléchargé pour l'activité
> subaquatique ???? merci
>
> --
> Florent
> N3 - E1
>
>

merci pour ce lien, il a l'air tous a fais approprié

"Jean-Luc Gisselaire" <jean-luc.gisselaire@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news: 425956a3$0$1212$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> Bjr
> Tout est recensé sur ce site.
> http://yachtclubdraveil.free.fr/Regl...tation2005.htm

SubPlongeur08 a écrit :
> merci pour ce lien, il a l'air tous a fais approprié
>
> "Jean-Luc Gisselaire" <jean-luc.gisselaire@wanadoo.fr> a écrit dans le
> message de news: 425956a3$0$1212$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
>
>>Bjr
>>Tout est recensé sur ce site.
>>http://yachtclubdraveil.free.fr/Regl...tation2005.htm
>
>

oui par contre, reportez vous à Legifrance en cas de doute et mieux
encore, la version officielle du JO.

bonnes lectures

"SubPlongeur08" <NOSPAMsubplongeur08@free.fr> a écrit dans le message de
news: 4258df21$0$1955$626a14ce@news.free.fr...
> merci pour cette adresse, mais je suis perdu dans ce site ; sais tu
> quel lien méne au texte de lois sur les différentes catégories des permis
> bateaux - la sécu embarqué - la signalisation - ..... enfin le BAba du
> code
> "de la route" maritime ??

En ce qui concerne tous ces points, c'est précisément la Division 224 mise a
jour en octobre 2004.

Cependant, la Division 224 ne traite que la navigation de plaisance. Donc la
surface.
La réglementation correspondant à l'évolution sous-marine autonome n'est pas
codifiée.

Cordialement

Ariel DAHAN a écrit :
> Désolé, mais il n'y a toujours pas de "code maritime".
> Par contre, il y a une floppée de réglementation autour des loisirs
> maritimes et sous-marins.
> Mais si vous souhaitez une liste mise à jour, celà prendra du temps.
> Cordialement
> Ariel
>
ce serait possible ?
))