Plonger hors structure , responsabilité .

Bonjour à tous

Suite au fil "narcose" au cours duquel certains ont évoqué l'aspect
responsabilité civile ou pénale en cas d'accident
lors de plongées "hors structure" .


"Nic" <nicschreyer@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
djl9ag$425$1@news.hispeed.ch...
> je me demandais aussi comment cela était possible que personne jusque là
> nous ai fait part d'un tribunal quelconque qui allait venir se mêler de
> nos histoires de cuites à l'azote...
> il a fallu du temps, mais y'en a qui ont fini par craquer....¨

Je pense que certains vont me faire les gros yeux .)
et Thierry mon formateur va bien rigoler....

Mais j'ai un mauvais fond et donc je me suis intéressé à la
jurisprudence en pareille matière .
Je vous livre un résumé de ce que j'ai lu .
Tout ceci n'a *aucune prétention* dogmatique
et les conclusions que j'en tire *n'engagent que moi* sachant que des
juristes beaucoup plus calés ont sûrement pondus des tartines sur la
question ( je suis preneur des tartines ) .
..

Je plante le décors de l'étude .

Nous parlons de plongées hors structures ( clubs , associations ...)
* réunissant des plongeurs Français
- brevetés FFESSM
- qui décident de plonger entre eux
- ou qui accompagnent des non brevetés
* qui se terminent par un accident quel qu'en soit la gravité ( décès ou
invalidité ) .
* les affaires étant portées devant les tribunaux Français .

Que ressort il des décisions connues à ce jour .

Je suis allé sur le site de la Fédération et j'ai donc lu toutes les
décisions de justice publiées correspondant à mon hypothèse de travail .
( j'élimine donc toutes actions engagées pour accident dans le cadre d'un
club ) .

J'ai cherché d'autres sources sans succès .
En autre j'ai parcouru toutes les décisions de la Cour de Cassation
pas une ne correspond à mes critères .

La numérotation qui suit est celle des n°s de Subaqua :
toutes les décisions sont là

http://ctn.ffessm.fr/jurinfo.html

175
TGI Dinan + Appel 1996
il concerne 2 N2 et un "débutant" .
Celui-ci décède .
Le N2 le plus "gradé" est condamné avec références à l'arrêté de 91.
Voici Le commentaire sous l'arrêt
"Sans le dire expressément, il semble que la cour d'Appel de Rennes
considère que les règles fixées par l'arrêté du 20 septembre 1991 sont
applicables hors structures, puisqu'elle se fonde sur le niveau officiel de
l'intéressé pour considérer qu'il ne "dispose pas de la compétence requise"
pour assurer les fonctions de chef de palanquée. La Cour précise en outre
que Z. devait connaître ces règles puisqu'il possédait une licence de la
Ffessm.



177 2 ème affaire
1999
Classement sans suite .
Il s'agit d'un baptême dans un cadre *familial* donné par un N1.



192 2ème affaire
TGI Colmar 2002
L'affaire met en cause un groupe de pompiers
et le décès de l'un deux sous glace .
Sans suite : du fait du *niveau technique* de la victime .



195 2ème affaire
TGI Rennes 1996
Baptême par N4 et N2
Sans suite.
Pas d'explication .



198 2ème affaire
TGI Marseille 1999
N4 décédé lors d'une plongée en groupe .
Abus d'alcool caractérisé .
Sans suite .



A la lecture de ces affaires
( sauf à ce qu'il en existe d'autres plus parlantes que je n'ai pas
trouvé )
on constate que les affaires ne sont pas légion
et les condamnations rares .



************************************************** ****

Les textes qui régissent la responsabilité pour pratique de la plongée
sous-marine hors structure .

Contrairement a une idée reçue on ne peut faire n'importe quoi avec une
bouteille sur le dos .
Particulièrement si le "responsable" de la plongée privée a reçu une
formation sanctionnée par un diplôme .

Je vous reproduis ci-après les textes concernant plus particulièrement notre
sujet .

*******************

Arrêté du 22 juin 1998

Art.7 : Le guide de palanquée dirige la palanquée en immersion.
Il est responsable du déroulement de la plongée et s'assure que les
caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux
compétences des participants.

L'encadrement de la palanquée est assuré par un guide de palanquée titulaire
des qualifications mentionnées en annexe II du présent arrêté et selon les
conditions de pratique définies en annexe III.

En situation d'autonomie, les plongeurs majeurs de niveau égal ou supérieur
au niveau 2 peuvent évoluer en palanquée sans guide selon les conditions
définies en annexe III.

*****************
En ce qui concerne la *base légale des actions* en responsabilité

Il peut s'agir d'une action au Pénal basée par exemple sur l'article
Article 221-6 et Article 222-19 du Nouveau Code de Procédure Pénale .

Mais je préfère rester sur le plan Civil pour lequel je vous reproduis les
articles suivants du Code Civil :

Article 1382 : Tout fait de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige
celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

Article 1383 : Chacun est responsable du dommage qu'il a cause, non
seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

Article 1384, § Ier : On est responsable, non seulement du dommage que l'on
cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait
des personnes dont on doit répondre (ou des choses dont on a la garde - voir
chapitre 2ème).



On peut retenir de cette lecture que

victime----> dommage----> auteur---->réparation

La notion de "faute" n'est pas obligatoire au contraire de celle de
"dommage causé à autrui" .


************************************************** **************


Une leçon ?


Les règles de pratique de la plongée ne sont pas celle de la Fédération
mais répondent soit aux lois , décrets et arrêtés qui la régisse .

Comme toujours dans notre société "libérale" chacun est libre ( dans les
limites de l'ordre publique) de faire ce qu'il veut .

Je peux sans rien y connaître acheter un bloc et descendre à 100 mètres .

Si je me tue tout seul j'aurai pris mes responsabilités
Si par contre je mets en danger la vie d'un tiers je tombe sous le coup de
1382 .

Cette responsabilité sera d'autant plus grande que j'aurai été formé aux
risques de ce sport et que je serai plus "gradé" que la victime .

Cette notion de hiérarchie est déterminante et se confirme à la lecture de
la jurisprudence ci-dessus .

Si vous plongez avec votre propre matériel ( comme moi ) vous devenez de
facto directeur de plongée ou "chef de bande" si vous
emmenez des personnes moins chevronnées que vous avec toutes les
conséquences qui en découlent en cas de problème .

En conséquence soit vous plongez seul ( comme moi ) et vous êtes à l'abri de
tout reproche
soit vous plongez en groupe et il convient de ne sortir qu'avec des
partenaires habituels et de votre "niveau" .

Bref chacun fait ce qu'il veut mais il convient d'être rigoureux non pas en
prévision d'une action en responsabilité éventuelle
mais tout simplement pour que tout ceci reste du plaisir .

Bien à vous

Armel

XPost sur fr.misc.droit pour voir si je tombe sur un spécialiste qui pourra
compléter ou contredire .
fu2 sur frp

Bonjour

"Papageno" <Personne@Cyclope.Odysée.raf> a écrit dans le message de news:
435f94b5$0$5364
> Suite au fil "narcose" au cours duquel certains ont évoqué l'aspect
> responsabilité civile ou pénale en cas d'accident
> lors de plongées "hors structure" .
> toutes les décisions sont là
>
> http://ctn.ffessm.fr/jurinfo.html
>
> 175
> TGI Dinan + Appel 1996
> il concerne 2 N2 et un "débutant" .
> Celui-ci décède .
> Le N2 le plus "gradé" est condamné avec références à l'arrêté de 91.
> Voici Le commentaire sous l'arrêt

Pb : décision de justice antérieure à la modification du CP, en particulier
du 121-3.

Difficile d'apprécier les nuances qu'aurait pu entrainer l'application de la
nouvelle rédaction de cet article, puisqu'elle concerne précisément
l'interprétation possible de "réglement", maintenant dans un sens plus
restrictif.

> 177 2 ème affaire
> 1999
> Classement sans suite .
> Il s'agit d'un baptême dans un cadre *familial* donné par un N1.

Presque étonnant que la "mise en danger" n'ait pas été retenue ici.

> 192 2ème affaire
> TGI Colmar 2002
> L'affaire met en cause un groupe de pompiers
> et le décès de l'un deux sous glace .
> Sans suite : du fait du *niveau technique* de la victime .

Afffaire postérieure à la modif du CP, donc intéressant ici.

> La notion de "faute" n'est pas obligatoire au contraire de celle de
> "dommage causé à autrui" .

Attention, tu fais un salmigondi entre civil et pénal.

F.

Bonsoir,


Armel, je souhaiterai t'adresser un document pdf.
Sur quelle adresse puis je ?
Tu peux me répondre en retour à l'expediteur, cette adresse est valide

Merci,

Bonnes bulles


Christophe


Papageno wrote:
> Bonjour à tous
>
> Suite au fil "narcose" au cours duquel certains ont évoqué l'aspect
> responsabilité civile ou pénale en cas d'accident
> lors de plongées "hors structure" .
>
>
> "Nic" <nicschreyer@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
> djl9ag$425$1@news.hispeed.ch...
>> je me demandais aussi comment cela était possible que personne
>> jusque là nous ai fait part d'un tribunal quelconque qui allait
>> venir se mêler de nos histoires de cuites à l'azote...
>> il a fallu du temps, mais y'en a qui ont fini par craquer....¨
>
> Je pense que certains vont me faire les gros yeux .)
> et Thierry mon formateur va bien rigoler....
>
> Mais j'ai un mauvais fond et donc je me suis intéressé à la
> jurisprudence en pareille matière .
> Je vous livre un résumé de ce que j'ai lu .
> Tout ceci n'a *aucune prétention* dogmatique
> et les conclusions que j'en tire *n'engagent que moi* sachant que des
> juristes beaucoup plus calés ont sûrement pondus des tartines sur la
> question ( je suis preneur des tartines ) .
> .
>
> Je plante le décors de l'étude .
>
> Nous parlons de plongées hors structures ( clubs , associations ...)
> * réunissant des plongeurs Français
> - brevetés FFESSM
> - qui décident de plonger entre eux
> - ou qui accompagnent des non brevetés
> * qui se terminent par un accident quel qu'en soit la gravité (
> décès ou invalidité ) .
> * les affaires étant portées devant les tribunaux Français .
>
> Que ressort il des décisions connues à ce jour .
>
> Je suis allé sur le site de la Fédération et j'ai donc lu toutes les
> décisions de justice publiées correspondant à mon hypothèse de
> travail . ( j'élimine donc toutes actions engagées pour accident dans
> le cadre d'un club ) .
>
> J'ai cherché d'autres sources sans succès .
> En autre j'ai parcouru toutes les décisions de la Cour de Cassation
> pas une ne correspond à mes critères .
>
> La numérotation qui suit est celle des n°s de Subaqua :
> toutes les décisions sont là
>
> http://ctn.ffessm.fr/jurinfo.html
>
> 175
> TGI Dinan + Appel 1996
> il concerne 2 N2 et un "débutant" .
> Celui-ci décède .
> Le N2 le plus "gradé" est condamné avec références à l'arrêté de 91.
> Voici Le commentaire sous l'arrêt
> "Sans le dire expressément, il semble que la cour d'Appel de Rennes
> considère que les règles fixées par l'arrêté du 20 septembre 1991 sont
> applicables hors structures, puisqu'elle se fonde sur le niveau
> officiel de l'intéressé pour considérer qu'il ne "dispose pas de la
> compétence requise" pour assurer les fonctions de chef de palanquée.
> La Cour précise en outre que Z. devait connaître ces règles puisqu'il
> possédait une licence de la Ffessm.
>
>
>
> 177 2 ème affaire
> 1999
> Classement sans suite .
> Il s'agit d'un baptême dans un cadre *familial* donné par un N1.
>
>
>
> 192 2ème affaire
> TGI Colmar 2002
> L'affaire met en cause un groupe de pompiers
> et le décès de l'un deux sous glace .
> Sans suite : du fait du *niveau technique* de la victime .
>
>
>
> 195 2ème affaire
> TGI Rennes 1996
> Baptême par N4 et N2
> Sans suite.
> Pas d'explication .
>
>
>
> 198 2ème affaire
> TGI Marseille 1999
> N4 décédé lors d'une plongée en groupe .
> Abus d'alcool caractérisé .
> Sans suite .
>
>
>
> A la lecture de ces affaires
> ( sauf à ce qu'il en existe d'autres plus parlantes que je n'ai pas
> trouvé )
> on constate que les affaires ne sont pas légion
> et les condamnations rares .
>
>
>
> ************************************************** ****
>
> Les textes qui régissent la responsabilité pour pratique de la plongée
> sous-marine hors structure .
>
> Contrairement a une idée reçue on ne peut faire n'importe quoi avec
> une bouteille sur le dos .
> Particulièrement si le "responsable" de la plongée privée a reçu une
> formation sanctionnée par un diplôme .
>
> Je vous reproduis ci-après les textes concernant plus
> particulièrement notre sujet .
>
> *******************
>
> Arrêté du 22 juin 1998
>
> Art.7 : Le guide de palanquée dirige la palanquée en immersion.
> Il est responsable du déroulement de la plongée et s'assure que les
> caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux
> compétences des participants.
>
> L'encadrement de la palanquée est assuré par un guide de palanquée
> titulaire des qualifications mentionnées en annexe II du présent
> arrêté et selon les conditions de pratique définies en annexe III.
>
> En situation d'autonomie, les plongeurs majeurs de niveau égal ou
> supérieur au niveau 2 peuvent évoluer en palanquée sans guide selon
> les conditions définies en annexe III.
>
> *****************
> En ce qui concerne la *base légale des actions* en responsabilité
>
> Il peut s'agir d'une action au Pénal basée par exemple sur l'article
> Article 221-6 et Article 222-19 du Nouveau Code de Procédure Pénale .
>
> Mais je préfère rester sur le plan Civil pour lequel je vous
> reproduis les articles suivants du Code Civil :
>
> Article 1382 : Tout fait de l'homme qui cause à autrui un dommage
> oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
>
> Article 1383 : Chacun est responsable du dommage qu'il a cause, non
> seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son
> imprudence.
> Article 1384, § Ier : On est responsable, non seulement du dommage
> que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est
> causé par le fait des personnes dont on doit répondre (ou des choses
> dont on a la garde - voir chapitre 2ème).
>
>
>
> On peut retenir de cette lecture que
>
> victime----> dommage----> auteur---->réparation
>
> La notion de "faute" n'est pas obligatoire au contraire de celle de
> "dommage causé à autrui" .
>
>
> ************************************************** **************
>
>
> Une leçon ?
>
>
> Les règles de pratique de la plongée ne sont pas celle de la
> Fédération mais répondent soit aux lois , décrets et arrêtés qui la
> régisse .
> Comme toujours dans notre société "libérale" chacun est libre ( dans
> les limites de l'ordre publique) de faire ce qu'il veut .
>
> Je peux sans rien y connaître acheter un bloc et descendre à 100
> mètres .
> Si je me tue tout seul j'aurai pris mes responsabilités
> Si par contre je mets en danger la vie d'un tiers je tombe sous le
> coup de 1382 .
>
> Cette responsabilité sera d'autant plus grande que j'aurai été formé
> aux risques de ce sport et que je serai plus "gradé" que la victime .
>
> Cette notion de hiérarchie est déterminante et se confirme à la
> lecture de la jurisprudence ci-dessus .
>
> Si vous plongez avec votre propre matériel ( comme moi ) vous devenez
> de facto directeur de plongée ou "chef de bande" si vous
> emmenez des personnes moins chevronnées que vous avec toutes les
> conséquences qui en découlent en cas de problème .
>
> En conséquence soit vous plongez seul ( comme moi ) et vous êtes à
> l'abri de tout reproche
> soit vous plongez en groupe et il convient de ne sortir qu'avec des
> partenaires habituels et de votre "niveau" .
>
> Bref chacun fait ce qu'il veut mais il convient d'être rigoureux non
> pas en prévision d'une action en responsabilité éventuelle
> mais tout simplement pour que tout ceci reste du plaisir .
>
> Bien à vous
>
> Armel
>
> XPost sur fr.misc.droit pour voir si je tombe sur un spécialiste qui
> pourra compléter ou contredire .
> fu2 sur frp

Papageno a écrit, le 26/10/2005 16:37 :

> Si je me tue tout seul j'aurai pris mes responsabilités
> Si par contre je mets en danger la vie d'un tiers je tombe sous le coup de
> 1382 .
>
> Cette responsabilité sera d'autant plus grande que j'aurai été formé aux
> risques de ce sport et que je serai plus "gradé" que la victime .
>
> Cette notion de hiérarchie est déterminante et se confirme à la lecture de
> la jurisprudence ci-dessus .

Jurisprudence qui correspond aux cas du même genre hors cadre de la
plongée : la responsabilité se déduit à la fois de l'organisation *et*
de l'expérience. Donc un pratiquant expérimenté peut être inquiété, même
s'il n'est pas organisateur.

fu2 refusé amicalement, et retour sur fr.misc.droit, où c'est plus en
charte.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usen...etiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses

"Christophe wanadoo" <christophe.peyrache@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news: 435f9ce0$0$5374$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> Bonsoir,
>
>
> Armel, je souhaiterai t'adresser un document pdf.
> Sur quelle adresse puis je ?
> Tu peux me répondre en retour à l'expediteur, cette adresse est valide
>
> Merci,

Toutes plaintes et actions en responsabilité
j'ai l'habitude
peuvent être adréssées sur ma BAL
armel.colin@wanadoo.fr

Amicalement
Armel

Que nenni,

cela part

c'est une info, pas une critique.

A toute ?

Christophe



ageno wrote:
> "Christophe wanadoo" <christophe.peyrache@wanadoo.fr> a écrit dans le
> message de news: 435f9ce0$0$5374$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
>> Bonsoir,
>>
>>
>> Armel, je souhaiterai t'adresser un document pdf.
>> Sur quelle adresse puis je ?
>> Tu peux me répondre en retour à l'expediteur, cette adresse est
>> valide Merci,
>
> Toutes plaintes et actions en responsabilité
> j'ai l'habitude
> peuvent être adréssées sur ma BAL
> armel.colin@wanadoo.fr
>
> Amicalement
> Armel

Bonjour,

Je savais bien que j'étais pas narcosé quand j'ai lu les mêmes compte
rendus.
belle explication en tout cas, bravo?

Salutations,

"oli-cla" <oli-cla@club-internet.fr> a écrit dans le message de news:
435fb715$0$453$7a628cd7@news.club-
> belle explication en tout cas, bravo?

Quelle explication ???

F.

Francois M. a écrit :
> "oli-cla" <oli-cla@club-internet.fr> a écrit dans le message de news:
> 435fb715$0$453$7a628cd7@news.club-
>
>>belle explication en tout cas, bravo?
>
>
> Quelle explication ???
>
> F.
>
>
C'est jouer sur les mots.

C.V

> C'est jouer sur les mots.
Christian stp relis les CR et les dates


--
Jérôme