législation O2

Bonjour
je cherche le document (arrété, loi, ....)
Concernant la detention de bouteille O2 ou leurs ventes
il semble que l'on ne peut plus en acheter en France ? et seulement les
louer...? si oui il y a bien un texte qui existe ?
par la même occasion qu'est ce qui m'enpéche d'acheter une bouteille en
Allemagne, ou Belgique et de gonfler ( que trés trés rarement...) dans le
pays d'origine.

Merci de vos réponses
Bonnes bulles petites ou grosses

pchene <pchene@yahoo.fr> wrote:

Salut,

Quelques précisions..à la suite.
>
> Effectivement pour l'O2 médical il y a souci en France. C'est devenu
> un médicament, donc uniquement sur ordonnance.
Pas uniquement en France...En Europe communautaire (EEE) dont la
Belgique.

Pour la Suisse, je ne sais pas. Elle ne fait pas partie de l'Europe
communautaire (EEE) mais harmonise bien souvent ses textes avec le reste
de l'Europe.

Quand à "(...) uniquement sur ordonnance." C'est inexact.
Il peut être notamment délivré dans le cadre des premiers secours, du
secourisme sans ordonnance.

Légalement, en tant que secouriste, il faut juste avoir un diplôme
d'Etat en secourisme en France (AFCPSAM ou CFAPSE), pour délivrer de
l'O2 médical.

Regarde sur cette page l'animation (1ère partie) issue d'une de mes
conférences:

Réglementation et présentation de l'oxygène médical.

Il y a un courrier officiel présenté qui précise les choses.

http://www.aqua-web.net/joom/content/view/37/38/1/3

Même chose pour cet article:

Subaqua n°185 - Novembre/décembre 2002 - 2 pages: pages 54 et 55
Oxygène médical: une mise au point
http://www.aqua-web.net/joom/content/view/257/38

> Mais comme de nombreux plongeurs, nous plongeons à l'O2 industriel qui
> est en vente libre.

L'es bouteille d'O2 médical sont en location libres

Tu devrais plonger à l'oxygène respirable comme de nombreux plongeurs
L'O2 industriel comme son nom l'indique n'est pas fait pour être
respiré.

> Voir les distributeurs de gaz qui seront heureux de te faire un contrat
> de loc.
En effet. Et c'est leur domaine.

A+

Denis
--
Site contributif sur la plongée sous-marine:
http://www.aqua-web.net

Contact: http://minilien.com/?LbxLZqgRj8

Jean-Claude,

Le pb est toujours le même :
C'est la différence entre plongeurs autonomes et plongeurs de la
fédé française qui pose problème.

Et hop un peu d'huile sur le feu.

A+

Patrick

Surtout avec ma définition de l'autonomie... Je peut plonger dans le Sud de
la France en autarcie complète: Station de gonflage mobile permettant de
gonfler Nx,Tx + bouteille pour SCR-CCR. Petit zodiac, plongée solo avec une
copine qui fait la sécu surface. Tranquille

Pour moi c'est cela la plongée, le restant du pipeau pour fédéraste

Allez zou un peu plus d'huile sur le feu

--
Ing. Jean-Claude Taymans
Instructeur CEDIP, IDEA, TDI
http://www.jctdive.be/
"pchene" <pchene@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
1164281010.865308.180160@h54g2000cwb.googlegroups. com...
Jean-Claude,

Le pb est toujours le même :
C'est la différence entre plongeurs autonomes et plongeurs de la
fédé française qui pose problème.

Et hop un peu d'huile sur le feu.

A+

Patrick

Salut,

vous êtes un peu lourd quand vous vous y mettez. :D On va pas remettre ça
sur le tapis tous les huit jours.

Bien sûr qu'il est respirable, moi aussi j'en ai tant dans ma bouteille de
déco que dans ma caisse de secours. Donc ne me faites pas dire ce que je
n'ai pas dit ok ?

Pour une structure, ou une organisation quelconque, ce n'est pas aussi
simple. Elles doivent suivre certains réglements, il y en a :D et dans ces
réglements, l'oxygène industriel n'est pas prévu pour être respiré. C'est
tout.
Le fuel domestique rouge, ça fait rouler les voitures, mais par réglement ce
n'est pas possible et il y a encore tant d'autres choses.
Après, tu fais ce que tu veux, moi en premier et j'utilise les mêmes
solutions que JCT et pchene mais mon club, pour ne citer que lui, a des b50
d'oxygène plongée pour le nitrox et du médical pour les secours. Et tout
simplement pour être carré vis à vis des réglements (nos blocs nitrox sont
en M26 aussi par exemple, pas les miens).

Pour le médical, on a un contrat de location pour deux blocs avec
manodétendeurs intégré avec Air Product et pour le plongée aussi,

@+ et que la force soit avec vous.
ED

JCT <jeanclaude.taymans@scarlet.be> wrote:

Salut Jean-Claude,

> Surtout avec ma définition de l'autonomie... Je peut plonger dans le Sud de
> la France en autarcie complète: Station de gonflage mobile permettant de
> gonfler Nx,Tx + bouteille pour SCR-CCR. Petit zodiac, plongée solo avec une
> copine qui fait la sécu surface. Tranquille
>
> Pour moi c'est cela la plongée, le restant du pipeau pour fédéraste

MDR

Depuis quand la FEBRAS ou LIFRAS ou NELOS promulguent les lois en
Belgique ?

Tu nous raconteras ton expérience, quand tu croiseras la DRIRE, ou les
douanes ou la gendarmerie française avec ta station mobile hors normes


Eux ne font qu'appliquer les lois ou la réglementation et ils n'ont rien
à voir avec la fédération

A+

Denis

--
Site contributif sur la plongée sous-marine:
http://www.aqua-web.net

Contact: http://minilien.com/?LbxLZqgRj8

Edouard,

Entièrement d'accord avec toi.
Si la question est relative à une assoc, une structure commerciale, on
le précise dans son objet ou son mail. Et on précise surtout son
pays. Une législation s'applique alors. Sinon par défaut, c'est avant
tout à titre personnel.

Donc les solutions techniques qui n'entraine pas la mort ou des
dommages sur le plongeur doivent être les bien venu.

Et nous rebassiner systèmatiquement l'ordre fédé franco-français
sur ce groupe francophone c'est plus que pénible.

A+

Patrick

>> Pffttt N'importe quoi et tu écrit des livres techniques sur la
>> plongée....
>> MDR
> C'est gratuit et cela ne t'honore pas. Je te croyais plus intelligent
> sur un plan relationnel.

En principe oui mais mon capital patience est épuisé a force de lire
n'importe quoi

On 23 nov, 14:13, infoS...@aqua-web.net (Denis JEANT) wrote:

> Tu t'entêtes dans ton ignorence du fonctionnement des isntitutions et de
> la promulgation des lois en France.

Tes conclusions sont un peu rapides surtout quand on ne connaît pas
son interlocuteur.
Tu vas finir par faire de la diffamation.
Pour rappel : La diffamation est l'allégation ou l'imputation d'un
fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la
personne à laquelle le fait est imputé.
Issue de : http://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation

> Les lois sont votés par l'asssemblée nationale qui est une des deux
> chambres du parlement français.

J'ai dit quelque chose là dessus ???

> L'assemblée nationale n'a rien à faire la dedans.

J'a parlé de l'assemblée nationale ???


> Quand à l'O2 médical il s'agit d'une transposition d'un texte européen
> pour être en accord avec les bonnes pratiques de la pharmacopée
> européene.
> Donc, laisse la fédé à sa place

J'ai ne me suis pas opposé à l'O2 médical et au pourquoi du comment,
me semble t'il ???
Entre nous soit dit c'est toi qui à commencé à mettre la fédé
dedans, reprend la chronologie des mails, car la plupart de tes liens
pointent sur la revue de la fédé fançaise.
Liens qui en plus pointent sur des articles que tu as écris donc de
tout façon qui ne remettrons pas en cause ton avis.


> SI tu ne souhaites pas respecter la réglementation, c'est ton problème
> mais présente le comme tel.
Je n'ai pas de par mon status de plongeur à respecter la
réglementation qui encadre les entités du type association loi 1901,
commercial...sauf quand j'en fais l'usage.
Et tout plongeur qui plonge en dehors de ces structures est de fait
dans le même cas que moi !
Et nous ne sommes par pour autant des hors la loi, comme tu le
sous-entends !

A+

Patrick

Dans news:jtqdnc5SbruFOPjYRVnyjg@scarlet.biz,
JCT <jeanclaude.taymans@scarlet.be> a écrit:
(..)
>> Pour ta gouverne, je suis consultant depuis plus de 10 ans, pour les
>> premiers secours en milieu nautique, plongée comprise, pour un
>> groupe gazier qui vend de l'oxygène médical
>>
>
> La je comprend mieux pas question que tu dise que l'O2 industriel peut
> techniquement être respiré... surtout au prix ou tes employeurs
> facturent le médical

Tu nous les brise à force sur ce sujet...

Si la réglementation française ne te convient pas, alors reste chez toi...

Si l'O2 industriel n'est pas "prévu" pour être respiré, c'est comme ça.
Si le fuel domestique ou le gasoil "rouge" détaxé n'est pas prévu pour être
utilisé
dans la voiture diesel de monsieur tout le monde, c'est comme ça.

Après libre à chacun de risquer ce qu'il veut risquer (sa vie,
une amende ou la prison), mais il est impossible de conseiller publiquement
à une personne physique ou à une structure de se "jeter" sur l'O2 indus
sans être informer des réglements et des risques sur le sujet.
Point barre.




--
Emmanuel GEORGES
Web : http://www.plonger.net - La plongée sous-marine sur le Net